Séglien
Séglien
  • home
  • VOTRE COMMUNE
    Présentation Actualités Visite virtuelle des services Bulletins municipaux Localisation défibrillateur Lotissement Park Avalou Environnement/ Frelons asiatiques On est sur facebook! Plan
  • VOTRE MAIRIE
    Conseil Municipal Commissions/ Groupe de travail Comptes rendus Location de salles Fiches PLUi/ Aménagement foncier Urbanisme Etat-Civil Recensement citoyen Cimetière Carte d'identité / Passeport Guide des démarches Contact / Horaires Elections
  • EDUCATION / JEUNESSE /SANTÉ/SENIORS
    École Arc-en-ciel Cantine/Garderie Transports scolaires Équipements sportifs Le SADI devient le SAAD du CIAS Transport A Domicile (TAD) Maison Départementale de l'Autonomie (MDA) Maintien à domicile SOLIHA Portage de repas CCAS de Cléguérec Mutuelle communale CMPP Pontivy Guémené
  • CULTURE/ PATRIMOINE/ TOURISME/LOGEMENT
    CPRB Patrimoine Visite Virtuelle Chemins de randonnées Médiathèque Hébergements sur Séglien
  • VIE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
    Associations E.S. SEGLIEN (club de foot) Calendrier des fêtes
  • COMMERCES ET SERVICES
    La poste Tavarn Seglian Liste Artisans / Commerces / Services Déchetteries Numéros utiles
  • language

Guide des démarches

Accueil / VOTRE MAIRIE / Guide des démarches

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×

Contact

Commune de Séglien

1 Rue Yves Le Calvé

56160 Séglien - FRANCE

+33 2 97 28 00 66

Contact par formulaire

Liens

Préfecture du Morbihan Région Bretagne Pontivy Communauté Conseil départemental

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Nous contacter

Contact Mairie


*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
date_range
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes